Conseil Municipal du 24 septembre 1999




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W35 Page 093Séance du 24 septembre 1999 - Registre 185W35 Page 093 - Délibération
185W35 Page 097"Convention a passer avec l""état, la ville de Vaires sur Marne et le bureau d'étude CEDRAT DEVELOPPEMENT pour l'engagement d'une expertise sur les zones inondables - Registre 185W35 Page 097" - Délibération
185W35 Page 100ZAC de la fontaine approbation du règlement modifié - Registre 185W35 Page 100 - Délibération
185W35 Page 102Demande de subvention auprès du syndicat des transports parisiens pour l'extension de la gare routière. - Registre 185W35 Page 102 - Délibération
185W35 Page 104Aménagement et amélioration de points d'arrêt en faveur des transports en commun approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W35 Page 104 - Délibération
185W35 Page 105Ensemble sportifs Maurice Baquet restructuration et construction d'une halle sportive à vocation tennistique Approbation du dossier d'avant-projet sommaire et demandes de subventions - Registre 185W35 Page 105 - Délibération
185W35 Page 106Espace activités économiques de La Tuilerie compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la S.E.S.M. - Registre 185W35 Page 106 - Délibération
185W35 Page 107Rapport annuel sur les services publics eau potable et assainissement - Registre 185W35 Page 107 - Délibération
185W35 Page 108Choix du maitre d'œuvre pour l'aménagement des espaces extérieurs du quartier de La Grande Prairie - Registre 185W35 Page 108 - Délibération
185W35 Page 110Signature d'une nouvelle convention entre la mairie de Chelles et l'association de la mission locale du bassin Chellois - Registre 185W35 Page 110 - Délibération
185W35 Page 112Approbation d'un contrat de dépôt d'archives avec le syndicat mixte pour le géothermie - Registre 185W35 Page 112 - Délibération
185W35 Page 113Affectation de subventions à diverses associations - Registre 185W35 Page 113 - Délibération
185W35 Page 114Prise en charge de frais de transports pour trois familles Chelloises - Registre 185W35 Page 114 - Délibération
185W35 Page 115Additif à la convention avec le centre de gestion de Seine-et-Marne pour le remboursement des frais d'organisation des concours et examens pendant l'année 1999 - Registre 185W35 Page 115 - Délibération
185W35 Page 116Personnel communal création d'un emploi de directeur des centres de loisirs - Registre 185W35 Page 116 - Délibération
185W35 Page 118Personnel communal création d'un emploi de collaborateur de cabinet du Maire à temps non complet - Registre 185W35 Page 118 - Délibération
185W35 Page 120Remise gracieuse d'une dette d'un agent communal pour trop perçu sur salaire - Registre 185W35 Page 120 - Délibération
185W35 Page 121Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W35 Page 121 - Délibération